Communauté de communes du Massif
| Ancienne communauté de communes du Massif | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays | .svg){kind=small} France
|
| Région | Champagne-Ardenne |
| Département | Marne |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Saint-Thierry |
| Communes | 2 |
| Date de création | |
| Date de disparition | |
| No SIREN | 245100995 |
| Démographie | |
| Population | 1 593 hab. |
| Densité | 111 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 14,3 km2 |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
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La Communauté de communes du Massif est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.
Elle a été supprimée le , et son territoire intégré dans la nouvelle communauté de communes du Nord Champenois.
Historique
[modifier | modifier le code]L'intercommunalité a été créée par un arrêté préfectoral du [1].
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du [2],
- Chenay, membre de la CA du Massif, qui devait rejoindre Reims Métropole, a finalement intégré la communauté de communes Champagne Vesle le [3].
- quatre petites intercommunalités de la Marne :
- la Communauté de communes de la Colline ;
- la Communauté de communes de la Petite Montagne ;
- la communauté de communes des Deux Coteaux ;
- la Communauté de communes du Massif (hors Chenay);
ont fusionné le pour créer la communauté de communes du Nord Champenois[4],[5].
Territoire communautaire
[modifier | modifier le code]Géographie
[modifier | modifier le code]Composition
[modifier | modifier le code]L'intercommunalité était composée de 3 communes avant le départ de Chenay pour la communauté de communes Champagne Vesle en 2013 :
Administration
[modifier | modifier le code]Siège
[modifier | modifier le code]La communauté de communes avait son siège en mairie de Saint-Thierry, 13 rue du Général-Leclerc .
Élus
[modifier | modifier le code]La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.
Liste des présidents
[modifier | modifier le code]Compétences
[modifier | modifier le code]Nombre total de compétences exercées : 18.
L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.
Régime fiscal et budget
[modifier | modifier le code]L'intercommunalité bénéficiait d'une fiscalité additionnelle sans fiscalité professionnelle de zone (FPZ) et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes (FPE).
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Articles connexes
[modifier | modifier le code]Liens externes
[modifier | modifier le code]- Agence d'urbanisme de la région de Reims, « Communauté de Communes « du Massif » » [PDF], Annuaire des communautés, (consulté le ).
Notes et références
[modifier | modifier le code]- ↑ Arrêté mentionné dans l'arrêté préfectoral du 29 mai 2013 créant la Communauté de communes du Nord Champenois, décrit ci-dessous.
- ↑ « Schéma départemental de coopération intercommunale de la marne » [PDF], Tout savoir sur votre SDCI, Association nationale des Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des Pays (ANPP), (consulté le ), p. 2.
- ↑ « Arrêté préfectoral du 19 novembre 2012 portant modification de périmètre de la Communauté de communes de Champagne Vesle », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, no 11 bis, , p. 35-36 (lire en ligne).
- ↑ « Arrêté préfectoral du 29 mai 2013 portant création du nouvel Établissement public de coopération Intercommunale issu de la fusion de la Communauté de communes de la Colline, de la Communauté de communes de la Petite Montagne, de la Communauté de communes des Deux Coteaux et de la Communauté de communes du Massif », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, no 5 ter, , p. 18-21 (lire en ligne).
- ↑ « Avant la fusion des communautés Les derniers vœux de la Colline », L'Union, (lire en ligne).
- ↑ Agence d'urbanisme de la Région de Reims, annuaire des communautés, page mentionnée en liens externes.
