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Fichier:Lucien Petit-Breton 1912 Piste.jpg

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    Description

    Description
    Français : Petit Breton [portrait du coureur cycliste sur son vélo] : [photographie de presse] / [Agence Rol]
    Date
    Source
    Gallica

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    Auteur ou autrice
    Agence Rol   wikidata:Q18507700
     
    Description français
    English: photo agency
    Français : Agence de photographie
    Période d’activité de 1904 à 1937
    date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P580,+1904-00-00T00:00:00Z/9,P582,+1937-00-00T00:00:00Z/9
    Autorité
    creator QS:P170,Q18507700

    Conditions d’utilisation

    Public domain
    Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
    • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
    • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
    • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

    Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

    1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
    2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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    Légendes

    Petit Breton [portrait du coureur cycliste sur son vélo] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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    23 janvier 2023 à 17:37Vignette pour la version du 23 janvier 2023 à 17:376 072 × 8 382 (4,14 Mio)Thomas.RUploaded a work by {{creator:Agence Rol}} from {{gallica|btv1b531144980}} with UploadWizard

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