paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Explorer data.idref
data.idref
Copier ce élément EAD
Élément EAD
Export bibliographique
Export biblio
Exporter en XML
Export XML
Exporter en JSON
Export JSON
Exporter en RDF
Export RDF
Améliorer la notice
Améliorer la notice
Signaler une erreur
Signaler une erreur
Identifiant pérenne de la notice : 026383403Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/026383403/idCopier cet URI
Notice de type Collectivité

Point d'accès autorisé

France. Sénat (1958-....)

Sur le web

Variante de point d'accès

France. Parlement (1958-....). Sénat
[Nom de collectivité]

Information

Langue d'expression : français
Pays associé : France
Date de naissance : 1958

Notes

Note sur la biographie et les activités : 
Palais du Luxembourg, 15 rue de Vaugirard, 75291 Paris Cedex 06


Notice d'autorité liée

Regroupé par   France. Sénat (Regroupé par)

Identifiants externes

Identifiant VIAF : http://viaf.org/viaf/126218553
Identifiant Mir@bel : editeur/268
Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11864140d
Identifiant ISNI : 0000000121082808

Source

Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'assemblée nationale, relatif à la charte de l'environnement/par M. Jean Bizet...;Sénat, session ordinaire 2003-2004, 2003-2004
Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères et des forces armées sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention internationale pour la protection des végétaux (ensemble une annexe), tellle qu'elle résulte des amendements adoptés à Rome par la vingt-neuvième session de la conférence des nations unies pour l'alimentation et l'agriculture / par M. Jean Puech,... ; Sénat, session ordinaire 2004-2005, 2004-2005
Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères et des forces armées sur le projet de loi autorisant l'approbation du traité international des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture (ensemble des annexes) / par M. Robert Del Picchia,..., 2004-2005

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 026383403
Identifiant fusionné : 027367282
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 29-12-1983
RCR dernier modificateur de la notice : 870852106
Date de dernière modification : 22-08-2024 à 14 h 41

... Références liées : ...