Commissions mixtes (parlements)

Commissions mixtes (parlements)

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 029337186

URI de l'entité : http://www.idref.fr/029337186/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Commissions mixtes (parlements)

Variantes de point d'accès

Comités mixtes (parlements)

[Nom commun]

Commissions mixtes paritaires

[Nom commun]

Commissions parlementaires mixtes

[Nom commun]

Navette législative

[Nom commun]

Navette parlementaire

[Nom commun]

Parlements -- Commissions mixtes

[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application :

S'emploie également en subdivision

Termes génériques

Commissions parlementaires

Processus législatif

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb120984966

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Legislative conference committees

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2023-02-21

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85075829

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : --Conference committees

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2023-02-21

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh99005314

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Commissions mixtes (parlements)

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2023-02-21

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Terme équivalent dans un autre système : --Commissions mixtes

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2023-02-21

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 029337186

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 20-04-1984

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 13-06-2023 à 06 h 05

... Références liées : ...