paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Explorer data.idref
data.idref
Copier ce élément EAD
Élément EAD
Export bibliographique
Export biblio
Exporter en XML
Export XML
Exporter en JSON
Export JSON
Exporter en RDF
Export RDF
Améliorer la notice
Améliorer la notice
Signaler une erreur
Signaler une erreur
Identifiant pérenne de la notice : 029350425Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/029350425/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Parlements -- Résolutions

Variantes de point d'accès

Parlements -- Motions
[Nom commun]
Résolutions (procédure parlementaire)
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Résolutions aux parlements


Terme générique

  Projets de loi


Notices d'autorité liées

Autre   Parlements (Voir aussi)
Autre   Résolutions (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12099559h

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Parlements -- Résolutions
Terme équivalent dans un autre système : Resolutions, Legislative
Terme équivalent dans un autre système : Parlements -- Résolutions
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1999-10-06
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 029350425
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 22-12-1988
RCR dernier modificateur de la notice : 341720001
Date de dernière modification : 16-06-2021 à 13 h 01

... Références liées : ...