paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Explorer data.idref
data.idref
Copier ce élément EAD
Élément EAD
Export bibliographique
Export biblio
Exporter en XML
Export XML
Exporter en JSON
Export JSON
Exporter en RDF
Export RDF
Améliorer la notice
Améliorer la notice
Signaler une erreur
Signaler une erreur
Identifiant pérenne de la notice : 030710510Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/030710510/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Postes -- Responsabilité

Variantes de point d'accès

Courrier -- Détérioration
[Nom commun]
Courrier -- Perte
[Nom commun]
Responsabilité de la poste
[Nom commun]
Responsabilité postale
[Nom commun]


Notices d'autorité liées

Autre   Chargements postaux (Voir aussi)
Autre   Postes, Recommandation (Voir aussi)

Source

Code des Postes et télécommunications, art. L 7 à 13
La responsabilité de la Poste en matière de courrier / Ministère des PTE, 1988

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12207185z

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 030710510
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 03-07-1991
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 17-01-2018 à 04 h 22

... Références liées : ...