Brevets d'invention et inventions gouvernementales

Brevets d'invention et inventions gouvernementales

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 034674233

URI de l'entité : http://www.idref.fr/034674233/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Brevets d'invention et inventions gouvernementales

Variante de point d'accès

Valorisation de la recherche publique

[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application :

Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur les questions liées à l'exploitation des inventions émanant de personnes publiques, compte tenu des besoins de protection et de valorisation de la recherche publique

Termes génériques

Brevets d'invention, Droit

Contrats de recherche et de développement

Inventions d'employés

Notices d'autorité liées

Autre Centres de recherche publics (Voir aussi)

Autre Brevets d'invention publics (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb125404398

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Brevets d'invention et inventions gouvernementales

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1996-11-19

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Terme équivalent dans un autre système : Patents and government-developed inventions

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85098665

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 034674233

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 18-11-1996

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 22 h 25

... Références liées : ...