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Identifiant pérenne de la notice : 034963774Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Coordonnateurs de sécurité et de protection de la santé

Variantes de point d'accès

Coordonnateurs en matière de sécurité et de protection de la santé
[Nom commun]
Coordonnateurs SPS
[Nom commun]
Sécurité, Coordonnateurs de
[Nom commun]

Source

Coordination de sécurité et de protection de la santé / D. Couffignal , 2017

Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (SPS) / Institut national de recherche et de sécurité, 2014 - http://www.inrs.fr/services/formation/publics/coordonnateur-sps.html (2018-09-24)

Décret n° 94-1159 du 26 décembre 1994 relatif à l'intégration de la sécurité et à l'organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors des opérations de bâtiment ou de génie civil : coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé - https://www.legifrance.gouv.fr (2018-09-24)

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...