paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Explorer data.idref
data.idref
Copier ce élément EAD
Élément EAD
Export bibliographique
Export biblio
Exporter en XML
Export XML
Exporter en JSON
Export JSON
Exporter en RDF
Export RDF
Améliorer la notice
Améliorer la notice
Signaler une erreur
Signaler une erreur
Identifiant pérenne de la notice : 035084693Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/035084693/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Rituel judiciaire

Variantes de point d'accès

Apparat judiciaire
[Nom commun]
Cérémonial judiciaire
[Nom commun]
Procès, Rituel du
[Nom commun]
Rituel du procès
[Nom commun]

Informations

Note publique d''information : 
Règles et actes juridiques qui permettent de dire le droit et trancher les litiges


Notices d'autorité liées

Autre   Débats judiciaires (Voir aussi)
Autre   Direction des audiences judiciaires (Voir aussi)

Source

Bien juger : essai sur le rituel judiciaire / A. Garapon, 2009
De l'importance du rituel judiciaire dans le constat de l'arrêt de la délinquance : Arrêt n° 09-85.929 du 19 mai 2010 rendu par la Cour de Cassation, crim. [in] Actualités Juridiques penal, 2010 (p. 457)
Dict. de la justice / L. Cadiet, 2004
Jurisclasseur Pénal code : Art. 132-7-132-22 - Fasc. 20 : Prononcé des peines
Rituel judiciaire et procès pénal / F. Desprez, 2009

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb133205702

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Rituel judiciaire
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2013-05-23
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval
Terme équivalent dans un autre système : Legal etiquette
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 035084693
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 20-08-1997
RCR dernier modificateur de la notice : 341720001
Date de dernière modification : 16-06-2021 à 19 h 01

... Références liées : ...