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Identifiant pérenne de la notice : 035572280Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/035572280/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Dessins et modèles (droit européen)

Source

Dict. juridique des Communautés européennes, 1993 (art. Propriété industrielle et commerciale)
Source consultée en vain : LCSH, 1997-12. - Laval RVM, 1998-02

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb131970667

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 035572280
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 13-07-1998
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 22-02-2019 à 16 h 50

... Références liées : ...