Régimes spéciaux de sécurité sociale

Régimes spéciaux de sécurité sociale

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Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 056561571

URI de l'entité : http://www.idref.fr/056561571/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Régimes spéciaux de sécurité sociale

Variantes de point d'accès

Caisses spéciales de sécurité sociale

[Nom commun]

Régime spécial (sécurité sociale)

[Nom commun]

Régimes particuliers de sécurité sociale

[Nom commun]

Sécurité sociale -- Régimes particuliers

[Nom commun]

Sécurité sociale -- Régimes spéciaux

[Nom commun]

Informations

Note publique d''information :

Régimes bénéficiant d'une autonomie de gestion pour l'assurance maladie et l'assurance vieillesse (régimes spéciaux) et sur les régimes qui bénéficient de cette autonomie pour certains risques seulement (régimes particuliers)

Terme générique

Sécurité sociale

Source

Lex. de la protection sociale Dalloz, 1986 (Régime spécial, sécurité sociale)

Vocabulaire juridique / G. Cornu, 1998 (Régimes spéciaux, sécurité sociale)

Source consultée en vain : Laval RVM (en ligne), 2001-05-04. - LCSH (en ligne), 2001-05-04

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13615210w

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 056561571

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 04-05-2001

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 14-09-2025 à 08 h 30

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