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Identifiant pérenne de la notice : 128215690Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Passeports biométriques

Variante de point d'accès

Passeports électroniques
[Nom commun]

Source

Du passeport électronique au passeport biométrique / Service Public - http://www.service-public.fr (2008-09-30)

Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport biométrique

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...