SISEM
(Syndicat Intercommunal de la Station d’Epuration de Montgazon)
Le Syndicat Intercommunal de la Station d’Epuration de Montgazon (SISEM) a été créée le 15 décembre 1998, il y a 26 ans.
Sa forme juridique est un Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU).
Son domaine d’activité est la collecte et le traitement des eaux usées.
Adresse : Allée de l’étang – Mairie de Domloup – 35410 Domloup
9 avril2025
01 Approbation PV Comité Syndical du 12 mars 2025
04 Affectation des résultats au budget 2025
06 Autorisation de programme et crédits de paiement
07 Avenant n°1 convention SISEM Rennes Métropole
SISEM Budget primitif 2025 présentation générale
12 mars 2025
01 SISEM approbation PV séance du 13 février 2025 (1)
02 SISEM Débat d’orientation budgétaire 2025
13 février 2025
01 Approbation PV séance du 3 décembre 2024
02 Demande de subvention DSIL 2025 extension STEP
03 Demande aide financière AELB extension STEP
04 Renouvellement adhésion services numériques MEGALIS BRETAGNE
3 décembre 2024
01 Procès verbal séance Comité syndical du 13 novembre 2024
02 Budget SISEM 2024 décision modificative n°1
13 novembre 2024
01 Approbation du PV séance du 11 avril 2024
02 Approbation du PV du 7 mai 2024
03 Délégation de service public rapport annuel du délégataire 2023
04 Rapport Prix Qualité de Service 2023
05 Convention SISEM Rennes Métropole pour les habitants de Nouvoitou
06 DSP avenant n°4 retrait de Rennes Métropole au 1er janvier 2025
07 DSP avenant n°5 Facturation des effluents provenant de Nouvoitou
08 Amortissement des travaux d’empierrement parking lagunes
15 MAI 2024
01 Transfert de compétence assainissement et dissolution du syndicat
11 AVRIL 2024
01 Approbation du Compte rendu séance du 29 février 2024
02 Projet extension station d’épuration état PRO
03 Forfait définitif rémunation Maitrise d’oeuvre
04 approbation du Compte de gestion 2023
05 Approbation du Compte administratif 2023
06 Affectation des résultats au BP 2024
07 Vote du budget primitif 2024
SISEM Budget Primitif 2024 présentation règlementaire-tampon
29 février 2024
01 Approbation du compte rendu du 11 avril 2023
02 Rapport annuel du délégataire 2022
03 Rapport sur le Prix et la Qualité de Service 2022
04 Débat d’orientation budgétaire 2024
05 Convention d’utilisation des missions facultatives du CDG 35
11 avril 2023
01 Approbation de la séance du 21 mars 2023
02 Approbation du Compte de gestion 2022
03 Approbation du Compte administratif 2022
04 Affectation des résultats constatés au CA 2022 au budget 2023
05 Vote du budget primitif 2023 Budget SISEM 2023 présentation générale
Budget SISEM 2023 présentation générale
21 MARS 2023
01 Approbation PV séance du 12 avril 2022
02 Approbation PV séance du 14 décembre 2022
03 Rapport Annuel du Délégataire 2021
05 Débat d’orientations budgétaires 2023
Annexe délbération n°04 RPQS 2021
