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Identifiant pérenne de la notice : 027293246Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/027293246/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Propriété foncière

Variantes de point d'accès

Biens fonciers
[Nom commun]
Biens fonds
[Nom commun]
Domaine foncier
[Nom commun]
Domaines
[Nom commun]
Fonds
[Nom commun]
Propriété domaniale
[Nom commun]
Propriété rurale
[Nom commun]
Propriété terrienne
[Nom commun]
Question agraire
[Nom commun]
Régime foncier
[Nom commun]
Tenure
[Nom commun]
Terres, Tenure des
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Terres aux groupes ethniques

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11936696f

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Land tenure
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2026-02-27
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Propriété foncière
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2026-02-27
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027293246
Identifiant fusionné : 278687717
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 19-05-1983
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 10-03-2026 à 10 h 52

... Références liées : ...