paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Explorer data.idref
data.idref
Copier ce élément EAD
Élément EAD
Export bibliographique
Export biblio
Exporter en XML
Export XML
Exporter en JSON
Export JSON
Exporter en RDF
Export RDF
Améliorer la notice
Améliorer la notice
Signaler une erreur
Signaler une erreur
Identifiant pérenne de la notice : 027725987Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/027725987/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Propriété immobilière et impôt

Variante de point d'accès

Impôt et propriété immobilière
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages qui traitent de l'effet du système fiscal sur la propriété immobilière ; les ouvrages qui traitent des impôts sur la propriété immobilière se trouvent sous la vedette Propriété immobilière -- Impôts. Pour les ouvrages sur un impôt particulier qui touche la propriété immobilière, faire aussi une entrée à la vedette appropriée, par ex. Impôt sur les gains en capital


Notice d'autorité liée

Autre   Impôt (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11970717z

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Real property and taxation
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Propriété immobilière et impôt
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1994-07-22
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027725987
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 22-04-1985
RCR dernier modificateur de la notice : 341720001
Date de dernière modification : 16-06-2021 à 06 h 47

... Références liées : ...