Pouvoir disciplinaire

Pouvoir disciplinaire

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 027880125

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027880125/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Pouvoir disciplinaire

Variantes de point d'accès

Délits disciplinaires

[Nom commun]

Droit disciplinaire

[Nom commun]

Faute disciplinaire

[Nom commun]

Fautes disciplinaires

[Nom commun]

Infractions disciplinaires

[Nom commun]

Mesures disciplinaires

[Nom commun]

Peines disciplinaires

[Nom commun]

Procédure disciplinaire

[Nom commun]

Régime disciplinaire

[Nom commun]

Sanctions disciplinaires

[Nom commun]

Terme générique

Droit administratif

Termes spécifiques

Sanctions (droit)

Discipline du travail

Discipline militaire

Parents et enfants (droit)

Prisons, Discipline

Notices d'autorité liées

Autre Discipline scolaire (Voir aussi)

Autre Fonctionnaires, Discipline (Voir aussi)

Autre Discipline (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11982721w

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Pouvoir disciplinaire

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2021-08-16

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Terme équivalent dans un autre système : Disciplinary power

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2021-08-16

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85038327

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027880125

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 08-07-1985

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 13-06-2023 à 06 h 01

... Références liées : ...