paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Explorer data.idref
data.idref
Copier ce élément EAD
Élément EAD
Export bibliographique
Export biblio
Exporter en XML
Export XML
Exporter en JSON
Export JSON
Exporter en RDF
Export RDF
Améliorer la notice
Améliorer la notice
Signaler une erreur
Signaler une erreur
Identifiant pérenne de la notice : 02847094XCopier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/02847094X/idCopier cet URI
Notice de type Forme Rameau

Point d'accès autorisé

Jurisprudence

Variantes de point d'accès

Décisions judiciaires
[Nom commun]
Jurisprudence -- Répertoires
[Nom commun]
Jurisprudence -- Recueils
[Nom commun]

Informations

Note publique d''information : 
Droit appliqué par le juge qui répond à une question de droit

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision


Notices d'autorité liées

Autre   Interprétation (droit) (Voir aussi)
Autre   Droit, Philosophie (Voir aussi)
Autre   Logique juridique (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12029993b

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Cases
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2020-09-10
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Law digests
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2020-09-10
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Jurisprudence
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2020-09-10
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 02847094X
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 01-01-1984
RCR dernier modificateur de la notice : 1998
Date de dernière modification : 28-11-2024 à 17 h 38

... Références liées : ...