paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Explorer data.idref
data.idref
Copier ce élément EAD
Élément EAD
Export bibliographique
Export biblio
Exporter en XML
Export XML
Exporter en JSON
Export JSON
Exporter en RDF
Export RDF
Améliorer la notice
Améliorer la notice
Signaler une erreur
Signaler une erreur
Identifiant pérenne de la notice : 171244281Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/171244281/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Rapports juridiques

Variantes de point d'accès

Liens de droit
[Nom commun]
Liens juridiques
[Nom commun]
Rapports de droit
[Nom commun]


Notices d'autorité liées

Autre   Filiation (Voir aussi)
Autre   Légitimation d'enfant (Voir aussi)
Autre   Promesse (droit) (Voir aussi)

Source

Dict. encyclopédique de théorie et de sociologie du droit / A.-J. Arnaud, 1993
JurisClasseur administratif - Fasc. 219-16 : Droit au logement - Régulation des rapports juridiques
Les liens juridiques entre l'État et son territoire : perspectives théoriques et évolution du droit international / J. Barbers [in] Annuaire français de droit international, 1999, 45, 4
Les nouveaux rapports de droit / E. Jeuland, S. Messaï-Bahri, 2013
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2008

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb16699393q

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 171244281
RCR créateur de la notice : 4994
Date de création : 03-09-2013
RCR dernier modificateur de la notice : 341720001
Date de dernière modification : 26-11-2019 à 21 h 40

... Références liées : ...