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Identifiant pérenne de la notice : 176383948Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/176383948/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Analyse d'impact de la règlementation

Variantes de point d'accès

AIR (droit administratif)
[Nom commun]
Analyse d'impact règlementaire
[Nom commun]
Règlements (droit administratif) -- Études d'impact
[Nom commun]


Notice d'autorité liée

Autre   Règlements (droit administratif) (Voir aussi)

Source

L'analyse d'impact de la réglementation (AIR) : un outil pour améliorer la prise de décision politique ? / C. Kegels, K. Debeuckelaere [in] Pyramides, 2000, 2
L'analyse d'impact de la réglementation : un outil au service de la cohérence des politiques / OCDE, 2009
L'analyse d'impact des réglementations dans le droit de l'Union européenne / T. Delille, 2013

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb16740143k

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 176383948
RCR créateur de la notice : 4994
Date de création : 19-02-2014
RCR dernier modificateur de la notice : 341720001
Date de dernière modification : 26-11-2019 à 21 h 38

... Références liées : ...