Délai (droit)

Délai (droit)

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 027890880

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027890880/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Délai (droit)

Variantes de point d'accès

Délais de procédure

[Nom commun]

Temps (droit)

[Nom commun]

Termes génériques

Termes spécifiques

Notices d'autorité liées

Autre Préavis (Voir aussi)

Autre Prescription (droit) (Voir aussi)

Autre Prescription extinctive (Voir aussi)

Autre Tribunaux, Encombrement et retard (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11983554j

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Time (Law)

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85135405

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Délai (droit)

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2005-09-15

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027890880

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 08-07-1985

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 09 h 09

... Références liées : ...